Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Fondation La Cause
/
Fondation La Cause
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation La Cause
Fondation La Cause

Numéro de dépôt :
4587734
Date de dépôt :
04/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2029
Fondation La Cause de Fondation La Cause

Présentation de la marque Fondation La Cause

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2019 par Fondation La Cause auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation La Cause » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Fondation La Cause domicilié(e) 69 Avenue Ernest Jolly - 78955 - Carrières-sous-Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation La Cause, Monsieur christian BONNET domicilié(e) 69 Avenue Ernest Jolly - 78955 - Carrières-sous-Poissy - France.

La marque Fondation La Cause a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation La Cause arrivera à expiration en date du 4 octobre 2029.

Fondation La Cause a également déposé les autres marques suivantes : LA CAUSE


Fondation La Cause - 69 Avenue Ernest Jolly - 78955 - Carrières-sous-Poissy - France


Fondation La Cause, Monsieur christian BONNET - 69 Avenue Ernest Jolly - 78955 - Carrières-sous-Poissy - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.